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20/04/12
Ville de Matoury

Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, le Mercredi 25 Avril 2012 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 AVRIL 2012 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

POINT I ATTRIBUTION DES LOTS 1-8-10-12-13-14-15-17 DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ACCOTEMENTS ET DES ESPACES VERTS RELANCES APRES RESILIATION

POINT II LOT 6 MARCHE D’ENTRETIEN DES ACCOTEMENTS ET DES ESPACES VERTS – DECLARATION SANS SUITE

POINT III ETANCHEITE DU GYMNASE PAUL EMILE BIENVENUE

POINT IV ARRET DU PROJET DE MODIFICATION DU PLU SUR LE SECTEUR IIAU DU PROGT ET LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE ASSOCIEE

POINT V PETITE ENFANCE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS / ACOMPTE EXERCICE 2012

POINT VI DOTATION PEDAGOGIQUE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2012-2013

POINT VII DESIGNATION REPRESENTANTS POUR SIEGER A LA COMMISSION D’ELABORATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT REGIONAL (C.E.S.A.R.)