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27/11/14
Conseil municipal Saint-Georges de l'Oyapock le 5 décembre

Conseil municipal de la commune de Saint-Georges de l'Oyapock, vendredi 5 décembre 2014 à 18 heures, à l'hôtel de ville, salle des délibérations :

Seront analysés en séance, les rapports suivants :

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2014 (déjà en votre possession)

1-      Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

1/01- Décision modificative n°01 au Budget Primitif 2014 de la commune.

2-      Sortie d’inventaire de matériels et véhicules de la collectivité.

3-      Tarifs des produits de prestations de services et de vente.

4-      Tarifs de Cautions, Locations et Loyers.

5-      Tarifs des produits domaniaux

6-      Attribution d’une aide financière à la section sportive du Collège Constant Chlore

7-      Constitution de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)

8-      Extension du Foyer Rural

9-      Annulation de la Cession de la parcelle (AB 368)

10-  Modification de la délibération n°14-26 du 13 mai 2014,

10/01- Annulation de la délibération n°14-53 du 26 septembre 2014

11-  Reconduction de la délibération n°11-123 du 27 octobre 2011, relative à la taxe d’aménagement

12-  Avenant n°1 au marché- Raccordement du bourg aux réseaux structurant.

13-  Tarification sociale de l’eau – Inscription dans le cadre de l’expérimentation proposée par la loi « Brottes »

Questions diverses.

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