Conseil municipal de la commune de Saint-Georges de l'Oyapock, vendredi 5 décembre 2014 à 18 heures, à l'hôtel de ville, salle des délibérations :
Seront analysés en séance, les rapports suivants :
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2014 (déjà en votre possession)
1- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
1/01- Décision modificative n°01 au Budget Primitif 2014 de la commune.
2- Sortie d’inventaire de matériels et véhicules de la collectivité.
3- Tarifs des produits de prestations de services et de vente.
4- Tarifs de Cautions, Locations et Loyers.
5- Tarifs des produits domaniaux
6- Attribution d’une aide financière à la section sportive du Collège Constant Chlore
7- Constitution de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
8- Extension du Foyer Rural
9- Annulation de la Cession de la parcelle (AB 368)
10- Modification de la délibération n°14-26 du 13 mai 2014,
10/01- Annulation de la délibération n°14-53 du 26 septembre 2014
11- Reconduction de la délibération n°11-123 du 27 octobre 2011, relative à la taxe d’aménagement
12- Avenant n°1 au marché- Raccordement du bourg aux réseaux structurant.
13- Tarification sociale de l’eau – Inscription dans le cadre de l’expérimentation proposée par la loi « Brottes »
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