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04/11/15
Conseil municipal à Matoury le 10 novembre

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MATOURY DU 10 NOVEMBRE 2015 A 17H00
Salle des délibérations de l'hôtel de ville
ORDRE DU JOUR

DGS

POINT I APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 12 MAI, 29 JUIN ET 10 JUILLET 2015

POINT II MODIFICATION DE LA LISTE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES

POINT III MODIFICATION RECENSEMENT DE LA POPULATION – TROISIEME CYCLE

DAF

POINT IV PRESENTATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 DE LA VILLE DE MATOURY

SERVICES TECHNIQUES

POINT V ATTRIBUTION DE TRAVAUX RELATIF A LA REALISATION D’UN GIRATOIRE A L’INTERSECTION DE LA VOIE DE COPAYA ET DE LA RD N°24

POINT VI AVENANT N°2 A LA CONCESSION D’AMENAGEMENT MULTISITES

POINT VII APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCAL EXERCICE 2014 – OPERATIONS D’AMENAGEMENT LIEES AU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE COPAYA DE MATOURY

POINT VIII MARCHE A BONS DE COMMANDES POUR L’ENTRETIEN ET LA MISE EN ŒUVRE D’ENROBES DES VOIES

POINT IX MARCHE A BONS DECOMMANDES POUR L’ENTRETIEN ET GROSSE REPARATIONS DES VOIRIES

CENTRAP

POINT X OCTROI D’UNE SUBVENTION A L’A.D.E.A.M POUR LE FINANCEMENT DES ATELIERS DE MUSIQUE ET DE DANSE 2015-2016

PORT DU LARIVOT

POINT XI APPROBATION DU REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DES PORTS DE GUYANE

DSU

POINT XII ATTRIBUTION D’UNE PARTIE DE LA SUBVENTION INSCRITE DANS LAPROGRAMMATION CUCS 2015 – VOLET CULTURE – ACTION : TOUS EN BAL’ – CULTURE HIP-HOP A L’ASSOCIATION CEMEA

POINT XIII APPEL A PROJETS 2016 - CONTRAT DE VILLE DE MATOURY 2015-2020

CASCSM

POINT XIV MISE EN PLACE DE SPECTACLES ET D’ATELIERS SUR LE THEME DE LA VIOLENCE DANS LES ETABLISSEMENTS EN PERIMETRE PRIORITAIRE

POINT XV SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

POINT XVI OCTROI D’UNE AIDE FINANCIERE AU CLUB SPORTIF « UNION SPORTIVE DE MATOURY »

POINT XVII SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS

POINT XVIII SUBVENTIONS MEMORIAL MAURICE BELLONY

SERVICE URBANISME

POINT XIX APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCAL (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE BALATA OUEST – AB12 POUR L’EXERCICE 2014

POINT XX APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCAL (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE LA COTONNIERE – AB62 POUR L’EXERCICE 2014

POINT XXI APPROBATION DU RAPPORT DE FIN D’EXECUTION DE LA PHASE 2 DE LA RHI DE LA COTONNIERE POUR DEMANDE DE SOLDE DE LA SUBVENTION

POINT XXII CESSION DES PARCELLES BD 1 ET BD 2 A LA SOCIETE COGUMER

POINT XXIII MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA VILLE DE MATOURY CONCERNANT LA SUPPRESSION DE L’EMPLACEMENT RESERVE N°13»

POINT XXIV MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA VILLE DE MATOURY CONCERNANT LA PARCELLE AL 1231 DANS LE CADRE DU PROJET URBAIN PARTENARIAL « CRIQUE ANGUILLE »

POINT XXV ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE AE 699 CONSTITUANT LE TERRAIN D’ASSIETTE DES INSTALLATIONS DE L’ANCIENNE USINE LAMIRANDE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

POINT XXVI PRESENTATION DU BILAN SOCIAL 2013

CABINET

POINT XXVII 98ème CONGRES DES MAIRES

POINT XXVIII MAINTIEN OU NON DE MONSIEUR SERGE SMOCK DANS SES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE