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25/06/16
Conseil municipal de la commune de Montsinéry-Tonnegrande

Le prochain conseil municipal de la commune de Montsinéry-Tonnegrande se tiendra mercredi 29 juin 2016 à 16 heures à l'hôtel de ville.

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Mars 2016.

Affaires financières :
2. Budget 2016.
3. Mise en place de deux Accueils Collectifs de Mineurs pour les vacances 2016.
4. Affectation des fonds CNES 2016.
5. Plateau sportif du bourg de Montsinéry : modification du plan de financement.

Affaires foncières/Urbanisme :
6. Note d’information : Opération d’intérêt national.

Affaires Générales :
7. Contrat de jumelage Montsinéry-Tonnégrande (Guyane Française) / Lamentin (Guadeloupe).
8. Création de la commission communale de l’énergie.
9. Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques.
10. Règlement intérieur de l’Ecomusée.
11. Charte intercommunale pour l’emploi et l’insertion CACL-PLIE.

Ressources Humaines :
12. Validation du nouvel organigramme.
13. Création d’un poste de Rédacteur principal.
14. Agrément au titre de l’engagement de Service Civique.
15. Attribution des autorisations spéciales d’absence pour motifs individuels et familiaux.

Affaires scolaires
16. Modification de la carte scolaire.

17. Questions diverses.