Boîtes aux lettres

Conditions d'utilisation

Courrier des lecteurs

Petites annonces

Emploi / Formation

Covoiturage

Infos citoyennes

Communiqués

Infos citoyennes

22/09/16
Conseil municipal Montsinéry-Tonnegrande le 23

Le Conseil municipal de la commune de Montsinéry-Tonnegrande se réunit en séance publique ordinaire vendredi 23 septembre 2016 à 16 heures à l'hôtel de ville, 12 avenue du gouverneur général Félix Eboué.

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 Juin 2016.

Affaires financières :
2. Note d’information : Avis n°2016-0104 de la Chambre Régionale des Comptes de la Guyane
3. Décision Modificative n°1
4. Délivrance des bons cadeaux dans le cadre de manifestations communales
5. Demande de financement des études sanitaires nécessaires au classement et au suivi des zones ostréicoles de la commune
6. Acquisition de bateaux pour la pratique sportive de l’aviron
7. Approbation du DGD de SOGEA

Affaires foncières/Urbanisme :
8. Régularisation de parcelles sises au bourg de Tonnégrande
9. Projets de décrets relatifs à l’Etablissement public foncier et d’aménagement de la Guyane et à l’inscription de certaines opérations d’aménagement en Guyane parmi les opérations d’intérêt national mentionnés à l’article R*102-3 du code de l’urbanisme
10. Parcelle AB56 au bourg de Montsinéry : régularisation
11. Vente de la parcelle communale BC147 de 5000 m² sise à la ZAE Quesnel Ouest au profit de l’entreprise Blanc Industriel
12. Plan de circulation des deux bourgs
13. Réforme de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
14. Définition des profils de baignade

Affaires Générales :
15. Dénomination du stade municipal
16. Dénomination du Centre d’Hébergement et d’Initiation aux Activités de Pleine Nature

Ressources Humaines :
17. Création d’un poste de Rédacteur principal de 2 ème classe
18. Mise en place du temps partiel dans la collectivité

19. Questions diverses.