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14/05/13
Conseil communautaire CCOG

Conseil Communautaire des communes de l'ouest guyanais Vendredi 24 Mai 2013 à 16h30 à la Mairie de SAINT-LAURENT DU MARONI, Salle des Délibérations

L’ordre du jour est le suivant :

Nomination d’un secrétaire de séance

I/ Direction Générale des Services

1. Approbation du Procès –verbal du 22 mars 2012.

II/ Service Direction Financière

COMPTES ADMINISTRATIFS & COMPTES DE GESTION 2012 :

BUDGET PRINCIPAL
2. Vote du compte administratif – exercice 2012
3. Approbation du compte de gestion du comptable public – exercice 2012

BUDGET ANNEXE – SPIC Port de l’Ouest
4. Vote du compte administratif - SPIC Port de l’Ouest –exercice 2012
5. Approbation du compte de gestion du comptable public –SPIC Port de l’Ouest - exercice 2012
6. Affectation de résultat du Port de l’Ouest – exercice 2012

BUDGET ANNEXE – SPIC Immobilier d’Entreprises
7. Vote du compte administratif – SPIC Immobilier d’entreprise – exercice 2012
8. Approbation du compte de gestion du comptable public – SPIC Immobilier d’entreprise – exercice 2012
9. Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et ratification de la convention d’adhésion
10. Dématérialisation de la chaîne comptable et financière

III/ Service Communication

11. Information sur le retrait de la commune d’Awala-Yalimapo de la Communauté de communes de l’Ouest Guyanais du Parc Naturel Régional de la Guyane.
12. Animation territoriale – Enveloppe budgétaire 2013.
13. Demande de subvention pour l’organisation d’un colloque pluridisciplinaire de l’Association des Populations du Fleuve Oyapock et Maroni (APFOM).
14. Demande de subvention pour l’organisation de la 10 ème édition de la nuit du conte de l’association ZIG ZAG PROD.
15. Demande d’aide pour un déplacement d’une délégation au Japon de l’association Maroni Shotokan Karaté Club (MSKC).

IV/ Service Ressources Humaines

16. Création d’un emploi de catégorie C - Assistant de port – sur l’un des grades du cadre d’emploi des Adjoints techniques territoriaux.
17. Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.
18. Création d’un emploi de catégorie A – Ingénieur – pour le Plan Climat Energie Territorial (PCET).
19. Modification du tableau des effectifs.

V/ Service Aménagement du Territoire

20. Modification du plan de financement de l’opération - Electrification de divers secteurs : Poti Soula, Butte Sophie, Abdallah et route de l’aérodrome de la commune de Maripasoula.
21. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la modification du programme de l’abattoir et atelier de transformation de produits amazoniens.
22. Principe de la participation de la CCOG au capital du délégataire de la gestion du pôle Agro alimentaire.
23. Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Laurent du Maroni

VI/ Service Environnement

24. Convention annuelle ADEME 2013
25. Etude préalable à la mise en place de la redevance spéciale : Modification du plan de financement
26. Marché Travaux complémentaire CSDU de Saint-Laurent du Maroni – lot 1 maçonnerie/gros œuvre : Demande de remise des pénalités par l’attributaire du marché suite à résiliation.
27. Transfert des déchets ménagers de la Commune d’Apatou vers le site de stockage de l’Ouest à Saint Laurent du Maroni.
28. Ramassages complémentaires d’encombrants suite à l’épidémie de dengue sur les communes de l’Ouest Guyanais.
29. Participation de la CCOG au ramassage des VHU suite à l’épidémie de dengue sur les communes de l’Ouest Guyanais.

VII/ Service Portuaire

30. Plan d’actions de la CCOG/SEM Port de l’Ouest - apport en compte courant d’associé Société PORT DE L’OUEST

VIII/ Questions Diverses