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20/01/14
Conseil Municipal de Matoury le 22 janvier

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MATOURY
MERCREDI 22 JANVIER 2014 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

POINT I APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 11/12/13, 20/10/10, 15/11/10, 10/12/10, 26/01/11, 16/03/11, 20/04/11, 15/06/11, 27/07/11, 31/08/11, 05/10/11, 09/11/11, 15/12/11, 30/01/12, 14/02/12, 29/02/12, 28/03/12, 25/04/12, 09/05/12 ET 13/06/12

POINT II ZAC DE CONCORDE – APPROBATION DU CRACL DE LA SEMSAMAR AU 31 DECEMBRE 2012

POINT III APPROBATION DU CCCT DE LA ZAC DE CONCORDE – PHASE 01, TRANCHE 01

POINT IV APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE, SECTEUR DU PLATEAU DE LA CITE D’AFFAIRES ZAC LA CHAUMIERE

POINT V DELIBERATION MODIFICATIVE – VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE DI 8 SISE AU LARIVOT

POINT VI REVETEMENT DU CHEMIN MACRABO

POINT VII COMPTE RENDU FINANCIER AOBM

POINT VIII CREATION D’UN COMITE DE PILOTAGE POUR L’ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

POINT IX ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU 9ème RIMA

POINT X ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’AIR AU TITRE DE L’ANNEE 2014

POINT XI DEMANDE DE SUBVENTION ANNEES 2013 ET 2014 – INSTITUT PASTEUR

POINT XII DEMANDE DE SUBVENTION – COLLEGE LA CANOPEE

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