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18/05/15
Conseil municipal Cayenne le 19 mai

Le conseil municipal de Cayenne se tiendra mardi 19 mai 2015 à 16h00 en salle des délibérations (séance du deuxième trimestre)
Ordre du jour :

N" 2015-48/ST-DA-PUR
Aliénation d'un terrain communal cadastré section AM n" 682 au profit de Monsieur Odile
Clotild Mickaël MEDAILLE.

N' 2015.49/ST-DA-PUR
Rétrocession des équipements publics sur la ZAC HIBISCUS - parcelles BK 986
et BK 1051 destinées à accueillir le groupe scolaire.

N' 2015.50/ ST-DA-PUR
Approbation de la procédure de Déclaration de Projet portant sur la mise en oeuvre de l'aménagement du secteur 3 du PDRU situé en zoneU2 et emportant mise en compatibilité du PLU.

N" 2015-51/ ST-DA-PUR
Lancement de la modification simolifiées du PLU n' 5.

N' 2015-52/ ST-DA-PUR
Convention de mise à disposition du foncier départemental entre la Ville de Cayenne et le Conseil Général sur la jetée du Vieux Port.

N' 2015-53/ sr-DSA
Concours de dessins - création d'illuminations,

N" 2015-54/ST-DSA
Aménagement des giratoires Leblond et Crique fouillée.

N" 20,I 5-55/ST-DA-PGDP
Exonération la taxe d'occupation du domaine public : Madame RINGUET Célia- société (PASSIONS CREOLE).

N' 2015.56/ST-DA-PGDP
Exonération taxe d'occupation du domaine public : Monsieur BALRAM Kalionchand - société (KAMEL BURGER ).

N' 2015-57/ ST-DA-PGDP
Délibération rectificative sur la prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité.

N" 2015-58/ ST-DA.PA-RHI
Indemnités des architectes et experts membres des commissions et des jurys de concours de Maitrise d'æuvre.

N' 2015-59/ ST-DA-PA-RHI
Délibération modificative du montage financier de la tranche 1 de I'opération RHI MONT-
BADUEL : Phase travaux VRD relogement transitoire.

N' 2015-60/DGS-DJCP-GACES
Autorisation de I'avenant relatif au marché de renforcement et de restructuration des réseaux viaires de la Commune de Cayenne

N" 2015-61 /DGS-DJCP-GACES
Autorisation des avenants relatifs aux marchés de fourniture de denrées alimentaires.

N' 2015-62lDGS-DJCP-GACES
Autorisation de transaction relative au marché n" 10.DGST.036.973

N' 2015.63/DGS-DJCP-GACES
Autorisation de transaction relative au marché n' 10.DGS,038.973

N " 2015-64/DGS-DJCP-GACES
Autorisation de transaction relative au marché n" 11.BAC,007.973

N' 201 5-65/DGS-DJCP-GACES
Autorisation de transaction relative au marché n' 14.DII/PET.059.973

N'2015-66/5A5
Remise de prix aux élèves de CM2.

N" 2015-67/DGS-DSRU
Modification des subventions accordées aux associations de loisirs dans le cadre des Activités Périscolaires de la Ville de Cayenne.

N' 2015-68/DGS-DSRU
Action de prévention et de sensibilisatio santé de la Vill de Cayenn 2015.

N" 2015-69/DGS-DSRU
Adoption des projets liés à la Politique de la Ville-Financement communal 2015 :
. Du Contrat de Ville
. Des Opérations Ville Vie Vacances
. Du Fond Interministérielde Prévention de la Délinquance (FIPD)
. De la Mission interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA).

N'2015.70/DPDRU
Autorisation de négociations transactionnelles relatives à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de terrassement du Centre Culturel Municipal (CCM) secteur 3 du PDRU