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23/06/15
Conseil municipal à Cayenne le 25 juin 2015

Le Conseil de municipal de la Ville de Cayenne se réunira ce jeudi 25 juin 2015 à 16h00, en salle des délibérations de l’hôtel de Ville.

Le Maire de la Ville de Cayenne, le Préfet de Guyane, le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de la Guyane signeront le même jour à 18h00, le Contrat Local de Santé de la Ville de Cayenne 2015-2017.

A L'ORDRE DU JOUR :
INSTALLATION DE MONSIEUR JOSEPH TARCY DANS SES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL

N° 2015-74/ST-DA-PUR Aliénation d’une partie de la parcelle communale cadastrée section BC n° 467 sise avenue Jean GALMOT, d’une superficie de 2 191 m², au profit de la SARL JF PNEUS.

N° 2015-75/ ST-DA-PUR Aliénation d’un terrain communal cadastré section BE n° 490, au profit de Monsieur Patrick LOUIS.

N° 2015-76/ST-DA-PUR Aliénation d’un terrain communal cadastré section AM n° 576 de DEUX CENT SOIXANTE CINQ METRES CARRES (265 m²), sis à la cité Thémire, au profit de Mme Gaëlle CELESTIN et Monsieur Louis Régine CELESTIN.

N° 2015-77/ST-DDF-DUA Aliénation d’un terrain communal cadastré section AB n° 390 au profit de Madame Joséphine LEHACAUT.

N° 2015-78/ST-DA-PUR Transfert et aliénation d’un terrain communal cadastré section BS n° 700, au profit de Madame Solange JONNAIS.

N° 2015-79/ST-DA-PUR Transfert et aliénation d’un terrain communal cadastré section AM n° 758, au profit de Madame Nadège CHAM.

N° 2015-80/ST-DA-PUR Transfert et aliénation d’un terrain communal cadastré section BS n° 704, au profit de Madame Yvonna FELIX.

N° 2015-81/ST-DDF-DUA Transfert et aliénation d’un terrain communal cadastré section AM n° 135 au profit de Monsieur Christian WILLIAM.

N° 2015-82/ST-DA-PUR Dénomination de voies.

N° 2015-83/DGS-DJCP-GACES Autorisation de l’avenant relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour le marché « Equipements du secteur 2 du PDRU ».

N° 2015-84/DGS-DJCP Autorisation d’acquisition d’un bien sans maître citée Laurie route de Mango.

N° 2015-85/DGS-DSRU Programme de Loisir et d’Activités pour la Jeunesse et l’Enfance (PLAJE) –année scolaire 2015/2016.

N° 2015-86/DGS-DSRU Action expérimentale “Projet exclusion scolaire encadrée” 2015/2016.

N° 2015-87/DGS-DSRU Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cayenne.

N° 2015-88/DGS-DSRU Contrat de Ville 2015-2020.

N° 2015-89/DPDRU Approbation de la convention de financement entre la Communauté d’Agglomération des Communes du Centre Littoral et la Commune de Cayenne relative à l’opération d’assainissement des eaux usées de Cayenne – Quartier Mirza – Bassin Versant Bégonias.

N° 2015-90/DGS-DJCP-GACES Autorisation de transaction relative au marché n° 14.DPDRU.051.973

N° 2015-91/ST-DA Rapport sur la convention de gestion de l’Ilet La Mère.

N° 2015-92/ST-DSA Dératisation désinfection et désinsectisation dans les établissements communaux et cités de la Ville.

N° 2015-93/ST-DA-PET Travaux de sécurisation de la jetée du Vieux-port.

N° 2015-94/DGSA-SPO Réévaluation de la tarification des prestations publiques du stade scolaire.

N° 2015-95/DGSA-SPO Tarif d’occupation de la zone publicitaire du panneau d’affichage des scores du stade municipal Georges CHAUMET.

N° 2015-96/DGSA-SPO Attribution des subventions 2015 aux associations sportives.

N° 2015-97/DGSA-SPO Validation du plan de financement du “Cayenne Beach Village” 2015.

N° 2015-98/DAF-RC Gratuité des Cantines Scolaires Elémentaire M. BERNUDE et Maternelle ZEPHYR pour les mois de mai et juin 2015.