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26/10/15
Conseil municipal de la Ville de Kourou le 30 octobre 2015

Le Conseil municipal de la Ville de Kourou se réunira pour sa 7ème séance de l’année :
Le vendredi 30 octobre 2015 à 18 heuresSalle de délibérations de l’Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2015 ;
2. Fixation du taux de la taxe sur la consommation finale d'électricité ;
3. Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction des Affaires Culturelles de Guyane pour l'exposition « roches de mémoire, 5000 ans d'art rupestre dans les Alpes », destinée au CAAK ;
4. Convention de partenariat entre la CCDS et la Ville de Kourou visant à l'organisation de collecte de DEEE, en apport volontaire au sein des services techniques ;
5. Cession d'un terrain au profit de la CCDS en vue de la construction de l'antenne de Kourou ;
6. Attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs municipaux ;
7. Création d'un pôle de gestion des déchets, politiques environnementales et développement durable ;
8. Convention d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation des box du marché couvert de la Ville de Kourou ;
9. Acquisition de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles pour les agents techniques, la police municipale et les agents de services de la Ville de Kourou ;
10. Règlement Intérieur des activités périscolaires ;
11. Validation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) définissant le dispositif des activités périscolaires mis en place à Kourou ;
12. Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise Atlas Voyage Guyane ;
13. Répartition des crédits CNES 2015.