SéANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAl de Matoury, mardi 12 JUILLET 2016 à 17H00
Ordre du jour :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
POINT I PROCES VERBAUX DU 10 NOVEMBRE ET DU 14 DECEMBRE 2015 ; DU 08 JANVIER ET 18 AVRIL 2016
REGLEMENTATION
POINT II REORGANISATION ET MISE EN PLACE DES LICENCES DE TAXI
DEVISION DE L’EDUCATION
POINT III DETERMINATION DU FORFAIT COMMUNAL AU PROFIT DE L’ECOLE PRIVEE SAINT-PIERRE DE MATOURY
POINT IV CREATION DE GARDERIES PERISCOLAIRES POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2016-2017
SERVICES TECHNIQUES
POINT V ELECTRIFICATION RURALE EXTENSION HTA
POINT VI PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE DE COPAYA
POINT VII ACQUISITION DE LA PARCELLE AL2509 POUR LA REALISATION D’UNE AIRE DE JEUX ET DE LA PARCELLE AL2511 POUR LA CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DANS LE CADRE DU PRU DE COPAYA
POINT VIII AMELIORATION DES ECOULEMENTS DES EAUX DE LA CRIQUE DE BALATA
POINT IX PART COMMUNALE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DE LA CACL POUR LES TRAVAUX DE LA CRIQUE FOUILLEE – LUTTE CONTRE LES INONDATIONS
SERVICE URBANISME
POINT X MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA VILLE DE MATOURY CONCERNANT LA SUPRESSIONDE L’EMPLACEMENT RESERVÉ N° 13
POINT XI CONVENTION DE CO-GESTION DE LA RESERVE NATURELLLE NATIONALE DU MONT GRAND MATOURY
POINT XII APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR RHI DE COGNEAU - LAMIRANDE POUR L’EXERCICE 2014
POINT XIII APPROBATION DU RAPPORT DE FIN D’EXECUTION DE LA PHASE 2 DE LA RHI DE BALATA OUEST POUR DEMANDE DE SOLDE DE LA SUBVENTION
POINT XIV DENOMINATION DES VOIES : ZAC DE LA CHAUMIÈRE, LOTISSEMENT MIRAMAX, ZAE FÉLIX EBOUÉ, COPAYA, MACRABO, MATOUPAN, PARAMANA
POINT XV RETROCESSION DES PARCELLES CADASTREES AL 2388, AL 2394, AL 2396 ET AL 2400 CONSTITUANT LES TERRAINS D’ASSIETTE DE LA VOIERIE DU QUARTIER SUD BOURG
POINT XVI RHI DE BALATA OUEST – secteur AB 12 - ENGAGEMENT DE LA QUATRIEME ET DERNIERE PHASE OPERATIONNELLE
passer une petite annonce
passer une annonce de covoiturage
passer une annonce d’emploi
associations, postez vos actualités
participez au courrier des lecteurs
Lancements 2022
Vol 259 Ariane 5