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25/10/16
Séance plénière de la CACL le 27 octobre 2016

La Séance Plénière de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral tiendra le jeudi 27 octobre 2016 à 10h00.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2016 À 10H00 AU SIÈGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL

1 – Approbation du Procès-verbal du Jeudi 29 septembre 2016

2 - Rapport No.125/2016/CACL
Comptabilisation en recettes exceptionnelles de recettes de l’année 2008 - Budget AEP

3 - Rapport No.126/2016/CACL
Comptabilisation en recettes exceptionnelles de recettes de l’année 2008 - Budget Assainissement

4 - Rapport No.127/2016/CACL
Comptabilisation en recettes exceptionnelles de recettes de l’année 2008 - Budget Principal

5 - Rapport No.128/2016/CACL
Comptabilisation en dépenses exceptionnelles de dépenses de l’année 2008 – Budget Principal

6 - Rapport No.129/2016/CACL
Comptabilisation en dépenses exceptionnelles de dépenses EDF – Budget Principal

7 - Rapport No.130/2016/CACL
Décision modificative n°1 - Budget AEP

8 - Rapport No.131/2016/CACL
Décision modificative n°1 - Budget Assainissement

9 - Rapport No.132/2016/CACL
Décision modificative n°2 - Budget Principal

10 - Rapport d’information
Présentation du bilan de la rentrée scolaire 2016/2017

11 - Rapport d’information
Présentation de l’état d’avancement du Plan Paysage et remise des prix du concours photographique

12 - Rapport d’information
Présentation des premiers éléments du diagnostic du SCoT

13 - Rapport No.133/2016/CACL
Validation de l’avenant 2 au CPER et de l’accord cadre ADEME – Intégration des recettes et définitions des nouveaux projets à financer sur 2017

14 – Rapport d’information
Eco-organismes

SEANCE PLENIERE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2016 – ODJ
15 - Rapport No.134/2016/CACL
Validation du projet « Assainissement des Cités Périphériques de Cayenne – BV Roseraie Madeleine – Phase 2 » et de son plan de financement.

16 - Rapport No.135/2016/CACL
Validation du projet « Assainissement des Cités Périphériques de Cayenne – BV Cabassou Madeleine – Phase 2 » et de son plan de financement.

17 - Rapport No.136/2016/CACL
Validation du projet « Assainissement des Cités Périphériques de Cayenne – BV Raban Mango – Phase 2 » et de son plan de financement.

18 - Rapport No.137/2016/CACL
Validation du principe de rétrocession des ouvrages d’assainissement réalisés dans le cadre de l’opération « ZAC de Copaya » réalisée par la SEMSAMAR.

19 - Rapport No.138/2016/CACL
Création d’emplois