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Infos citoyennes

13/12/16
Assemblée plénière de l'Agglo le 15 décembre

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU JEUDI 15 DECEMBRE 2016 À 10H00
AU SIÈGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL 

 
1 – Approbation du Procès-verbal du Mercredi 2 novembre 2016
 
2 - Rapport No.139/2016/CACL  
Délégation par affermage du service de l’eau potable sur le périmètre de la CACL pour la période 2017-2028 : Rapport de la Présidente.
 
3 - Rapport No.140/2016/CACL  
Délégation du Service Public transport pour la ligne n°7 Matoury-Cayenne
Cession du contrat de la société 3G2M à la société MONBUS.gf
 
4-Rapport No.141/2016/CACL  
Conception et construction d’un réseau de Transport en commun en site propre (TCSP).
Choix du marché de partenariat.
 
5-Rapport No.142/2016/CACL  
Modification temporaire de la grille tarifaire applicable sur le réseau exploité par la RCT.
 
5-Rapport No.143/2016/CACL  
Approbation de la liste des membres de la CIAPH de la CACL.
 
6-Rapport d’information  
Présentation des travaux conduits dans le cadre de la sectorisation des collèges, initiée par le Rectorat.
 
7-Rapport d’information  
Modèle Numérique de Terrain.
 
8 - Rapport No.144/2016/CACL  
Ouverture des commerces le dimanche.
 
9 - Rapport No.145/2016/CACL  
Approbation des conventions de transfert de gestion de la compétence promotion du tourisme  aux communes.
 
10 - Rapport No.146/2016/CACL  
Acquisition d’une pirogue et de ses accessoires par la CACL.
 
11 - Rapport No.147/2016/CACL  
Demande de cession gratuite de 5.5ha sur la parcelle cadastrée AR200 devenue AR443 appartenant à l’état sur la commune de Rémire-Montjoly, représentant l’emprise foncière du pôle épuratoire Lacroix.
 
12 - Rapport No.148/2016/CACL  
Modification du montant de l’opération « assainissement des cités périphériques de Cayenne – BV Cabassou Madeleine – Phase 1 » et de son plan de financement.  

13- Rapport No.149/2016/CACL  
Modification du montant de l’opération « assainissement des cités périphériques de Cayenne – BV Raban Mango – Phase 1 » et de son plan de financement.
 
14 - Rapport No.150/2016/CACL  
Demande  de  classement  du  projet  de  construction  d’une future  installation  de  Stockage  des  Déchets Non Dangereux (ISDND) sur la commune de Macouria secteurs, 3 rois et Calumet, en projet d’intérêt général.
 
15 - Rapport No.151/2016/CACL  
Inscription en non-valeur CACL.  
 
16 - Rapport No.152/2016/CACL  
Inscription en non-valeur RCT.  
 
17 - Rapport No.153/2016/CACL  
Décision Modificative No.3 – Budget Principal.
 
18 - Rapport No.154/2016/CACL  
Décision Modificative No.1 – Budget RCT  
 
19 - Rapport No.155/2016/CACL  
Désignation d’un élu référent au dialogue social.
 
20 - Rapport No.156/2016/CACL  
Désignation d’un représentant  de la CACL au comité de programmation AGGLO’GAL.
 
21 - Rapport No.157/2016/CACL  
Attribution d’une subvention à l’Association du Personnel de l’Agglo (APA).

Source : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral
 

 


 
 

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