Boîtes aux lettres

Conditions d'utilisation

Courrier des lecteurs

Petites annonces

Emploi / Formation

Covoiturage

Infos citoyennes

Communiqués

Infos citoyennes

16/09/08
La municipalité de Matoury communique

Séance extraordinaire du conseil municipal du mercredi 17 septembre 2008 à 17h00
ORDRE DU JOUR

POINT I
PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 30/04/08, 28/05/08, 25/06/08, 27/06/08, 09/07/08 ET 15/07/08

POINT II
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008

POINT III
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MATOURY

POINT IV
CHOIX D’UN OPERATEUR POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE L’HOTEL DE VILLE

POINT V
RHI COGNEAU LAMIRANDE – ENGAGEMENT DE LA TROISIEME PHASE OPERATIONNELLE (TRANCHE 4)

POINT VI
TRAVAUX D’URGENCE DES ZONES Aur A COGNEAU LAMIRANDE – ENGAGEMENT DE LA TRANCHE 5

POINT VII
PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA VILLE DE MATOURY – APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE PLURIANNUELLE 2008-2012

POINT VIII
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LA REALISATION DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE LE QUARTIER DE COGNEAU LAMIRANDE ET LA RN4

POINT IX
VALIDATION DE L’AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA REALISATION DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE LE QUARTIER DE COGNEAU ET LA RN4

POINT X
VALIDATION DE L’AVENANT N°3 RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT 8 DU GROUPE SCOLAIRE DE LA RHUMERIE

POINT XI
VALIDATION DE L’AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION DU 2ème ET 3ème QUARTIERS ET AMENAGEMENT DU CIMETIERE SAINT-PIERRE

POINT XII
DELIBERATION DE PRINCIPE POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG

POINT XIII
DELEGATION DE SIGNATURE AU MAIRE POUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA)

POINT XIV
PLAN DE FINANCEMENT D’UNE ETUDE PRELIMINAIRE COMPLEMENTAIRE SUR LE SECTEUR D’URBANISATION FUTURE DU SUD BOURG

POINT XV
OBJECTIFS POURSUIVIS DANS LE CADRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU ET SUR LES MODALITES DE LA CONCERTATION POUR L’OUVERTURE A L’URBANISATION D’UN SECTEUR DU SUD BOURG

POINT XVI
RETROCESSION DE VOIES ET ESPACES COMMUNS DU PROJET SCI GRAND LARGE – LA RHUMERIE III

POINT XVII
VALIDATION DES DENOMINATIONS DES VOIES DU BOURG

POINT XVIII
ACCORD DE PRINCIPE SUR LE PROJET DE RELOGEMENT DE LA PHARMACIE DE COPAYA SUR LA PARCELLE LO 23

POINT XIX
REPRISE DE DELIBERATION RELATIVE A LA CESSION DE LA PARCELLE AD 81 DU LOGEMENT COMMUNAL BALATA OUEST AU PROFIT DE MONSIEUR SOUVENIR APPOLINAIRE

POINT XX
MODIFICATION DU BENEFICIAIRE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE PORTANT SUR LA PARCELLE AE 340 : MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L’OGEC DU COLLEGE SAINT-THERESE

POINT XXI
91ème CONGRES DES MAIRES DE FRANCE

POINT XXII
PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE

POINT XXIII
BIENNALE DU MARRONNAGE

POINT XXIV
MODIFICATION TARIFS DES EMPLACEMENTS – BIENNALE DU MARRONNAGE 2008

POINT XXV
CONTRAT EDUCATIF LOCAL

POINT XXVI
ATELIERS DE MUSIQUE ET DE DANSE 2008-2009

POINT XXVII
DESIGNATION DES MEMBRES AU C.T.P. ET AU C.H.S.

POINT XXVIII
MODIFICATION DES CONDITIONS DE REMBOURSSEMENTS DE L’EMPRUNT CONCLU AVEC LA B.D.A.F EN 2007

POINT XXIX
DECISION DE CREATION D’UN CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD), DANS LE CADRE DU VOLET SECURITE, PREVENTION ET LA DELINQUANCE ET CITOYENNETE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) – SERVICE DSU

POINT XXX
INSTALLATION DU CONSEIL DES SAGES ET DU CONSEIL EXTRA MUNICIPAL

POINT XXXI
NOMINATION DE MONSIEUR CADORE ET DE MONSIEUR ALFRED EN QUALITE DE CITOYEN D’HONNEUR

POINT XXXII
FIXATION DU MONTANT DU LOYER DE DEUX ENSEIGNANTS

POINT XXXIII
ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE MATOURY (SEMDEMA)

POINT XXXIV
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MATOURY A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SEMDEMA – DESIGNATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS A L‘ASSEMBLEE GENERALE ET MANDATAIRES PERMANENTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION –AUTORISATION A OCCUPER LE POSTE DE PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SEMDEMA

POINT XXXV
PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SEMDEMA