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21/03/12
CACL

Ordre du Jour - Séance Plénière du Lundi 26 Mars 2012 à 09h00
Siège Social de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

1--Rapport N°13/2012/CACL : Attribution de compensation versée aux communes membres de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral (CACL)

2-Rapport N°14/2012/CACL : Vote des taux d’imposition 2012 de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

3-Rapport N°15/2012/CACL : Décision Modificative N°1 du Budget Principal M14 de l’exercice 2012

4-Rapport N°16/2012/CACL : SPANC – Agrément des filières compactes autorisées par la
réglementation nationale

5-Rapport N°17/2012/CACL : Subvention Au Vélo Club Guyanais dans le cadre de la course cycliste de la CACL : « Le Grand Prix Cycliste de l’Environnement 2012 4ème EDITION »

6-Rapport N°18/2012/CACL : Actualisation des tarifs appliqués aux professionnels de la déchetterie

7-Rapport N°19/2012/CACL : Actualisation des tarifs appliqués aux professionnels de la plate-forme de compostage

8-Rapport N°20/2012/CACL : Approbation du mandat pour la Réhabilitation de l’ancienne
décharge (Ile Royale) entre le CNES et la CACL

9--Rapport N°21/2012/CACL : Signature de la convention annuelle d’application « programme pour la maîtrise des déchets (PMD) 2012