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22/10/12
CACL

Ordre du Jour Séance Plénière de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral
Mercredi 24 Octobre 2012 à 09h00
Siège Social de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

1--Rapport N°98/2012/CACL : Modification du montant et du plan de financement de l’opération « Centre de tri des recyclables secs »

2-Rapport N°99/2012/CACL : Modification du montant et du plan de financement de l’opération « Travaux pour l’extension de la plate-forme de compostage des déchets
verts à Matoury »

3-Rapport N°100/2012/CACL : Décision modificative n°1 du Budget annexe 2012 du service public d’eau potable M49

4-Rapport N°101/2012/CACL : Décision modificative n°3 du Budget principal M14 exercice 2012

5-Rapport N°102/2012/CACL : Création d’une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation

6-Rapport N°103/2012/CACL : Dématérialisation des correspondances dans le cadre de l’équipement des élus communautaires en tablettes numériques

7-Rapport N°104/2012/CACL : Décision modificative n°3 du Budget annexe 2012 du Service Public d’assainissement M49

8-Rapport N°105/2012/CACL : Transformation des Contrats à Durée Déterminée en Contrat à Durée Indéterminée pour les agents transférés et le recours à des contrats de travail de Droit Privé pour le fonctionnement de la Régie Communautaire de Transport