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18/01/13
Séance plénière CACL

Ordre du Jour : Séance Plénière du Lundi 21 Janvier 2013 à 09h00
Siège Social de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

1–– Approbation des Procès verbaux des séances plénières du :
- Mercredi 16 Mai 2012
- Mardi 26 Juin 2012
- Mardi 18 Septembre 2012
- Mercredi 24 Octobre 2012
- Jeudi 13 Décembre 2012

2-Rapport de présentation du schéma stratégique pour le développement économique de la CACL

3--Rapport N°01/2013/CACL : Validation du nom et de la charte graphique du réseau de transport de l’agglomération

4-Rapport N°02/2013/CACL : Evaluation des charges transférées et Fixation de l’aribution de compensation transports pour l’année 2013

5-Rapport N°03/2013/CACL : Cession gratuite d’un terrain domanial au proﬁt de la CACL pour la réalisation du centre de tri des recyclables secs

6-Rapport N°04/2013/CACL : SPANC -Mise à jour des agréments des ﬁlières compactes autorisées par la réglementation nationale – mise à jour de janvier 2013

7-Rapport N°05/2013/CACL : Désignation des représentants de la CACL au sein du Comité Technique

8-Rapport N°06/2013/CACL : Budgets Primitifs Budget Annexe Transports M43 exercice 2013

9-Rapport N°07/2013/CACL : Budgets primitifs Budget Annexe Eau Potable M49 exercice 2013

10-Rapport N°08/2013/CACL : Budgets primitifs Budget Annexe Assainissement M49 exercice 2012

11-Rapport N°09/2013/CACL : Budgets primitifs Budget Principal M14 exercice 2013

12-Rapport N°10/2013/CACL : Régularisation de l’Evaluation des charges transférées et Fixation de l’attribution de compensation transports pour l’année 2012