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25/06/13
Séance plénière de la CACL

SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 28 JUIN 2013

ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 28 JUIN 2013 A 09H00
AU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORAL

1 – Approbation du Procès-verbal du Mercredi 05 Juin 2013

2 - Rapport No.57/2013/CACL
Approbation du Compte Administratif Exercice 2012 du budget annexe Transport M43

3 - Rapport No.58/2013/CACL
Affectation du Compte de résultat Exercice 2012 du budget annexe Transport M43

4 - Rapport No.59/2013/CACL
Adoption du Budget Supplémentaire du budget annexe Transport M43 de l’exercice 2013

5 - Rapport No.60/2013/CACL
TCSP - Candidature à l’appel à projet transport collectif et mobilité durable du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

6 - Rapport No.61/2013/CACL
Lancement de l’élaboration du Plan de Déplacement Urbain (PDU)

7 - Rapport No.62/2013/CACL
Création d’une ligne urbaine MATOURY / CAYENNE avec en option une ligne urbaine REMIRE-MONTJOLY / CAYENNE

8 - Rapport No.63/2013/CACL
Création d’une ligne périurbaine inter-quartiers sur la commune de Matoury

9 - Rapport No.64/2013/CACL
Création d’une ligne périurbaine MONTSINERY-TONNEGRANDE/ MATOURY via RN1 avec en options une extension vers Cayenne et la desserte du secteur de la CARAPA

10 - Rapport No.65/2013/CACL
Création d’une ligne périurbaine inter-quartier sur la commune de Rémire-Montjoly avec en options la desserte de la route des plages et la desserte d’Attila Cabassou

11 - Rapport No.66/2013/CACL
Création d’une ligne périurbaine MACOURIA/ MATOURY avec en options une extension vers Cayenne, la desserte de Matiti, la desserte de la RD5 et la mise en place d’une navette interne à soula

12 - Rapport No.67/2013/CACL
Création d’une ligne périurbaine ROURA / MATOURY avec en options une extension vers Cayenne, la desserte de Cacao, la desserte de la Route de l’est, la desserte de la route de Kaw et la desserte du bourg de Tonnégrande

13 - Rapport No.68/2013/CACL
Approbation de la convention relative à la prise en charge financière des enfants relevant de l’aide sociale à l’enfance

14 - Rapport No.69/2013/CACL
Création d’un tarif de transport scolaire pour les élèves devant emprunter des lignes de transport scolaire de deux PTU

15 - Rapport No.70/2013/CACL
Attribution d’une compensation financière aux entreprises de transport péri-urbain pour le second trimestre 2012

16 - Rapport No.71/2013/CACL
Approbation du plan de financement de la mission d’AMO relative à la mise en oeuvre du schéma stratégique de développement économique

17 - Rapport No.72/2013/CACL
Attribution d’une subvention à la Mission Locale Régionale de Guyane

18 - Rapport No.73/2013/CACL
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable exercice 2012

19 - Rapport No.74/2013/CACL
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets ménagers - exercice 2012

20 - Rapport No.75/2013/CACL
Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion d’une fourrière animale- exercice 2012

21 - Rapport No.76/2013/CACL
Application de la Loi « RICHARD » du 31 décembre 2012 sur la composition des conseils communautaires