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08/10/13
Assemblée plénière du CESR Guyane

Assemblée Plénière du Conseil Économique et Social Régional de Guyane
Mercredi 09 Octobre 2013 à 9 heures à la Cité Administrative Régionale
Salle de délibérations. Route de Suzini - 97300 CAYENNE

Ordre du jour :

1. Présentation du séminaire sur la prospective territoriale organisée à Cayenne le 27 et 28 novembre 2013 par le CESR GUYANE.

2. Actualisation du règlement intérieur du CESR GUYANE.

3. Rapport d'étape sur la présentation des travaux effectués par le Groupe de travail du CESR GUYANE sur la Collectivité Unique Territoriale de Guyane.

4. information sur la création et la participation du CESR GUYANE au sein de la BPI Guyane, mise en place officiellement le 28 septembre 2013.

5. Avis sur le rapport AP 006396 sur le vote de la Décision Modificative n° 2 du Conseil Régional pour l'exercice 2013.

6. Avis sur le rapport AP-006340 -Actualisation du tarif des droits assimilés au droit d'octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux et livrés à la consommation locale en Guyane.

7. Avis sur le rapport AP 006182 - Abrogation de la délibération n° AP-04.104-3 portant adoption de dispositions diverses en faveur des marchandises importées dans le cadre de l'accomplissement des missions régaliennes de l’État en date du 10 décembre 2004.

En l'absence de quorum, une nouvelle séance sera organisée le lundi 11 octobre 2013 à 9 heures à la salle Jean-Marie BERLAND de la CCIRG (place de l'esplanade – 97300 Cayenne).

Source : CESR Guyane