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16/10/13
Séance plénière CACL le 23 octobre

SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 23 OCTOBRE 2013
AU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORAL, à 9h
ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du Procès-Verbal de la Séance Plénière du Mardi 10 Septembre 2013

2 - Rapport No.99/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération « accès à l’eau pour tous » sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

3 - Rapport No.100/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération « Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable de la CACL »

4 - Rapport No.101/2013/CACL
Lancement de l’opération « extension et renforcement du réseau AEP de la CACL (Ile de Cayenne) – lot 1 : secteur Cogneau Lamirande » et approbation de son plan de financement

5 - Rapport No.102/2013/CACL
Travaux de réhabilitation de l’ancienne décharge de l’Île Royale

6 - Rapport N°103/2013/CACL
Approbation de la convention avec l’éco-organisme écoDDS

7 - Rapport No.104/2013/CACL
Modification des tarifs appliques a la déchetterie

8 - Rapport No.105/2013/CACL
Cession à titre gracieux de la STEP de la PAE de Dégrad des Cannes et de son terrain d’assiette

9 - Rapport No.106/2013/CACL
Validation du projet « Epuration du pôle Lacroix – phase 2 »

10 - Rapport No.107/2013/CACL
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif, exercice 2012

11 - Rapport No.108/2013/CACL
Créations d’emplois

12 - Rapport No.109/2013/CACL
Création de l’indemnité de changement de résidence

13 - Rapport No.110/2013/CACL
Création d’emplois en contrats d’apprentissage

14 - Rapport No.111/2013/CACL
Décision Modificative No.1 du budget annexe M43 transport exercice 2013

15 - Rapport No.112/2013/CACL
Décision Modificative No.2 du budget principal M14 exercice 2013

16 - Rapport No.113/2013/CACL
Décision Modificative No.1 du budget annexe M49 assainissement exercice 2013